01Éditeur du site
EUAIACT est un site édité par DEMETER SANTÉ, société à responsabilité limitée au capital de 6 060 €, dont le siège social est situé 7 rue Pierre Salmon, Centre d’affaires Reims-Bezannes, 51430 Bezannes.
- RCS Reims : 488 863 200
- SIREN : 488 863 200
- SIRET du siège : 488 863 200 00033
- Code APE : 7022Z
- TVA intracommunautaire : FR52 488 863 200
- Téléphone : 06 98 28 88 59
- Email : contact@demeter-sante.fr
02Direction de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Dimitri JORAND, en qualité de gérant de DEMETER SANTÉ.
03Hébergement
Le site est conçu pour être hébergé sur Cloudflare Pages et ses services associés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, California 94107, États-Unis. Les conditions et coordonnées actualisées du prestataire sont disponibles sur son site officiel.
04Activité de formation
DEMETER SANTÉ est un organisme de formation professionnelle. Sa déclaration d’activité est enregistrée sous le numéro 44510202351 auprès du Préfet de la région Grand Est ; cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État. La certification Qualiopi couvre la catégorie « Actions de formation » — certificat FR093406-1.
05Propriété intellectuelle
Les textes, interfaces, illustrations, animations, logiciels, signes distinctifs et autres contenus du site sont protégés. Sauf mention contraire ou exception légale, toute reproduction, adaptation, extraction ou exploitation nécessite l’autorisation écrite préalable de DEMETER SANTÉ ou du titulaire concerné. Les références au règlement et aux institutions européennes ne traduisent aucune affiliation ni validation institutionnelle.
06Information, disponibilité et responsabilité
DEMETER SANTÉ apporte un soin particulier à la traçabilité et à la mise à jour des contenus. Les informations, ressources et résultats du diagnostic constituent des outils de compréhension et de positionnement : ils ne sont ni une certification, ni une décision de conformité, ni un avis juridique adapté à une situation particulière.
Le site peut être modifié ou interrompu pour maintenance. Les liens externes sont fournis à titre documentaire ; leur contenu relève de leurs éditeurs. Le droit français s’applique.
07Contact
Pour toute question relative au site : contact@demeter-sante.fr ou DEMETER SANTÉ, 7 rue Pierre Salmon, Centre d’affaires Reims-Bezannes, 51430 Bezannes.