Le passeport de votre système d’IA.
Un dossier de travail pour décrire, qualifier, décider, prouver et piloter un usage d’IA. Chaque conclusion reste à valider au regard des faits et du règlement en vigueur.
Choisissez votre format de travail.
Consultez le guide, adaptez les fichiers éditables ou reprenez un dossier exporté. Aucun formulaire requis pour ce passeport.
L’import lit uniquement un export EUAIACT de 256 Ko maximum, sur votre appareil. Votre dossier actuel reste intact jusqu’à votre confirmation. L’enregistrement local reste facultatif.
Décrire votre système d’IA
Le système et sa finalité · les champs servent à construire votre propre dossier, sans transfert au serveur.
Passeport de système d’IA
Version du dossier : non renseignée · Date de décision : non renseignée
Nom : Non renseigné
Organisation : Non renseigné
Finalité : Non renseigné
Décision influencée : Non renseigné
Secteur : Non renseigné
Personnes concernées : Non renseigné
Fournisseur : Non renseigné
Propriétaire métier : Non renseigné
Rôle analysé : Non renseigné
Justification et réserves : Non renseigné
Bénéfice attendu : Non renseigné
Risque résiduel : Non renseigné
Décision : en-attente
Décideur : Non renseigné
Date de décision : Non renseigné
Surveillance : Non renseigné
Seuil d’alerte : Non renseigné
Solution de repli : Non renseigné
Requalification : Non renseigné
Prochaine revue : Non renseigné
Qualification par axe
Champ : Non analysé
Pratiques interdites : Non analysé
Haut risque : Non analysé
Transparence : Non analysé
Modèle GPAI : Non analysé
Matrice des preuves
Fiche d’usage et finalité (Propriétaire métier) : à préparer · Référence non renseignée
Qualification des rôles (Juridique / conformité) : à préparer · Référence non renseignée
Qualification réglementaire (Juridique / conformité) : à préparer · Référence non renseignée
Données et droits (DPO / responsable données) : à préparer · Référence non renseignée
Évaluation et supervision (Technique + métier) : à préparer · Référence non renseignée
Mise en production et suivi (Propriétaire du système) : à préparer · Référence non renseignée
Document de travail. Qualification et décision à faire valider au regard des faits et des textes en vigueur.
Un dossier que vous pouvez emporter.
Export JSON modifiable et interopérable ; l’impression du navigateur produit une copie lisible des cinq étapes. N’y placez aucune information confidentielle ou personnelle concernant un tiers.
Du passeport à une décision défendable.
Nous pouvons revoir votre qualification, arbitrer les écarts et transformer ce dossier en plan d’action adapté à votre organisation.
Évaluer mon organisationSources et limites
Outil original de DEMETER FORMATION CONSEIL, inspiré par une logique de cycle de vie décrite notamment dans le livre blanc du Hub France IA (septembre 2026). Il ne reproduit pas ses modèles et ne remplace pas une analyse juridique individualisée. Version du passeport : 29 septembre 2026.
Questions pratiques sur le passeport IA
Le passeport certifie-t-il la conformité AI Act ?
Non. Il structure les faits, les qualifications, les preuves et les décisions à faire valider. Il ne délivre aucune certification et ne remplace pas une analyse juridique individualisée.
Mes réponses sont-elles envoyées à EUAIACT ?
Non. Le contenu du passeport et les fichiers JSON importés sont traités dans votre navigateur. L’enregistrement du brouillon dans ce navigateur reste facultatif. Évitez d’y saisir des secrets ou des données personnelles de tiers.
Comment reprendre un dossier déjà commencé ?
Exportez votre dossier au format JSON. Pour le reprendre, utilisez « Importer un dossier JSON », choisissez votre export EUAIACT, puis confirmez le remplacement. Le dossier affiché reste intact jusqu’à cette confirmation. Seuls les fichiers compatibles de 256 Ko maximum sont acceptés.
Quels documents puis-je télécharger ?
Le guide PDF de huit pages présente la méthode et deux cas commentés. La trame Word et le kit Excel sont modifiables. Ces trois fichiers sont accessibles directement, sans formulaire. Vous pouvez aussi exporter votre propre dossier JSON ou l’imprimer en PDF depuis le navigateur.
De la stratégie IA à la mise en œuvre.
DEMETER FORMATION CONSEIL et JustAI associent leurs expertises pour relier gouvernance, AI Act, compétences et ingénierie. Ensemble, nous couvrons les étapes de votre projet : cadrer, concevoir, déployer, former et piloter.
- 01Stratégie
- 02Gouvernance
- 03Conception
- 04Déploiement
- 05Formation
- 06Pilotage
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