EUAIACTpar DEMETER FORMATION CONSEIL
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Le passeport de votre système d’IA.

Un dossier de travail pour décrire, qualifier, décider, prouver et piloter un usage d’IA. Chaque conclusion reste à valider au regard des faits et du règlement en vigueur.

Explorer un cas pédagogique :
Dossier gratuit · accès direct

Choisissez votre format de travail.

Consultez le guide, adaptez les fichiers éditables ou reprenez un dossier exporté. Aucun formulaire requis pour ce passeport.

L’import lit uniquement un export EUAIACT de 256 Ko maximum, sur votre appareil. Votre dossier actuel reste intact jusqu’à votre confirmation. L’enregistrement local reste facultatif.

Étape 1 sur 5

Décrire votre système d’IA

Le système et sa finalité · les champs servent à construire votre propre dossier, sans transfert au serveur.

Partir des faits. Une fiche correspond à une finalité et à un usage réel. Un même produit peut nécessiter plusieurs passeports.

Passeport de système d’IA

Version du dossier : non renseignée · Date de décision : non renseignée

Nom : Non renseigné

Organisation : Non renseigné

Finalité : Non renseigné

Décision influencée : Non renseigné

Secteur : Non renseigné

Personnes concernées : Non renseigné

Fournisseur : Non renseigné

Propriétaire métier : Non renseigné

Rôle analysé : Non renseigné

Justification et réserves : Non renseigné

Bénéfice attendu : Non renseigné

Risque résiduel : Non renseigné

Décision : en-attente

Décideur : Non renseigné

Date de décision : Non renseigné

Surveillance : Non renseigné

Seuil d’alerte : Non renseigné

Solution de repli : Non renseigné

Requalification : Non renseigné

Prochaine revue : Non renseigné

Qualification par axe

Champ : Non analysé

Pratiques interdites : Non analysé

Haut risque : Non analysé

Transparence : Non analysé

Modèle GPAI : Non analysé

Matrice des preuves

Fiche d’usage et finalité (Propriétaire métier) : à préparer · Référence non renseignée

Qualification des rôles (Juridique / conformité) : à préparer · Référence non renseignée

Qualification réglementaire (Juridique / conformité) : à préparer · Référence non renseignée

Données et droits (DPO / responsable données) : à préparer · Référence non renseignée

Évaluation et supervision (Technique + métier) : à préparer · Référence non renseignée

Mise en production et suivi (Propriétaire du système) : à préparer · Référence non renseignée

Document de travail. Qualification et décision à faire valider au regard des faits et des textes en vigueur.

Un dossier que vous pouvez emporter.

Export JSON modifiable et interopérable ; l’impression du navigateur produit une copie lisible des cinq étapes. N’y placez aucune information confidentielle ou personnelle concernant un tiers.

Voir le guide PDF (8 pages)Télécharger la trame Word éditableTélécharger le kit opérationnel Excel
Faire valider les points décisifs

Du passeport à une décision défendable.

Nous pouvons revoir votre qualification, arbitrer les écarts et transformer ce dossier en plan d’action adapté à votre organisation.

Évaluer mon organisation

Sources et limites

Outil original de DEMETER FORMATION CONSEIL, inspiré par une logique de cycle de vie décrite notamment dans le livre blanc du Hub France IA (septembre 2026). Il ne reproduit pas ses modèles et ne remplace pas une analyse juridique individualisée. Version du passeport : 29 septembre 2026.

Questions pratiques sur le passeport IA

Le passeport certifie-t-il la conformité AI Act ?

Non. Il structure les faits, les qualifications, les preuves et les décisions à faire valider. Il ne délivre aucune certification et ne remplace pas une analyse juridique individualisée.

Mes réponses sont-elles envoyées à EUAIACT ?

Non. Le contenu du passeport et les fichiers JSON importés sont traités dans votre navigateur. L’enregistrement du brouillon dans ce navigateur reste facultatif. Évitez d’y saisir des secrets ou des données personnelles de tiers.

Comment reprendre un dossier déjà commencé ?

Exportez votre dossier au format JSON. Pour le reprendre, utilisez « Importer un dossier JSON », choisissez votre export EUAIACT, puis confirmez le remplacement. Le dossier affiché reste intact jusqu’à cette confirmation. Seuls les fichiers compatibles de 256 Ko maximum sont acceptés.

Quels documents puis-je télécharger ?

Le guide PDF de huit pages présente la méthode et deux cas commentés. La trame Word et le kit Excel sont modifiables. Ces trois fichiers sont accessibles directement, sans formulaire. Vous pouvez aussi exporter votre propre dossier JSON ou l’imprimer en PDF depuis le navigateur.

Partenariat stratégique

De la stratégie IA à la mise en œuvre.

DEMETER FORMATION CONSEIL et JustAI associent leurs expertises pour relier gouvernance, AI Act, compétences et ingénierie. Ensemble, nous couvrons les étapes de votre projet : cadrer, concevoir, déployer, former et piloter.

DEMETERFORMATION CONSEIL
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  1. 01Stratégie
  2. 02Gouvernance
  3. 03Conception
  4. 04Déploiement
  5. 05Formation
  6. 06Pilotage
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