Un calendrier de projet doit relier les échéances à vos systèmes et aux travaux qui les précèdent. Cette feuille de route aide la direction de programme à examiner les dates pertinentes, les dépendances et les décisions à préparer avec les équipes.
La feuille de route AI Act aide à organiser les obligations actives et les travaux à préparer sur la période 2026-2028. Le dossier comprend un guide PDF et une feuille de route XLSX. Reliez les dates examinées au système, au rôle et aux transitions concernés, puis planifiez les décisions et les contributions nécessaires. Comparez toujours cette version documentaire avec les sources actuelles.
L’aperçu est librement consultable. Le dossier complet est remis après un court formulaire professionnel, sans inscription automatique à une newsletter.
Références : Articles 111 et 113 · Règlement (UE) 2026/1744
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Exemples et mode d’emploi inclus
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Fichiers conçus pour être adaptés à votre organisation
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Ce que contient le dossier
Un calendrier de programme qui distingue les obligations actives, l’annexe III au 2 décembre 2027 et l’annexe I au 2 août 2028.
Le dossier complet comprend : Guide du calendrier 2026-2028 (PDF), Feuille de route et jalons (XLSX). L’aperçu public permet de vérifier la structure et le niveau de détail avant de transmettre vos coordonnées.
Décrivez le système et le rôle de l’organisation avant de sélectionner une échéance. Avec les personnes compétentes, comparez les références du dossier aux textes actuels et aux transitions pertinentes. Séparez la date d’une règle des dates internes choisies pour réunir les pièces, instruire une question ou organiser un arbitrage.
Adaptez la feuille de route aux dépendances du programme. Préparez les échanges fournisseur et les décisions suffisamment tôt pour traiter les réserves. Lors de la revue, notez ce qui a changé dans les faits ou les sources et faites confirmer les ajustements. Une date déplacée doit rester liée à une décision explicable.
L’outil est une base de travail. Il ne constitue ni une certification de conformité, ni un avis juridique individualisé. Une situation complexe doit être revue avec les compétences juridiques, techniques et métiers appropriées.
Points de contrôle
Qualifier le système et le rôle concernés
Comparer les échéances aux sources actuelles
Planifier les travaux et leurs dépendances
Faire confirmer les changements de calendrier
Méthode DEMETER FORMATION CONSEIL, à adapter à votre organisation03
Sources, version et maintenance
Cette version est reliée aux références suivantes : Articles 111 et 113 · Règlement (UE) 2026/1744. Les sources primaires sont listées dans le guide et sur cette page.
Version 1.0, vérifiée le 30 août 2026. Vérifiez les sources officielles avant de réutiliser l’outil après une évolution réglementaire ou une modification importante du système d’IA.
?Pourquoi distinguer une échéance réglementaire d’un jalon interne ?
Le jalon organise votre préparation. L’échéance réglementaire demande une analyse du système et du cadre applicable. La planification doit permettre de retrouver ces deux raisonnements.
?Que faire si le projet ou le cadre réglementaire évolue ?
Faites examiner ce qui change pour les systèmes concernés, puis adaptez les travaux et les décisions. Gardez la version antérieure et la raison de l’ajustement pour expliquer le suivi.
?Puis-je consulter l’outil avant de remplir le formulaire ?
Oui. Un aperçu public au format PDF présente la structure, le mode d’emploi et plusieurs pages représentatives.
?Quels fichiers vais-je recevoir ?
Le dossier comprend Guide du calendrier 2026-2028 au format PDF, Feuille de route et jalons au format XLSX.
?Combien de temps le lien reste-t-il valable ?
Le lien sécurisé de remise reste valable pendant sept jours.
?Puis-je modifier les fichiers ?
Oui. Les fichiers XLSX et DOCX sont conçus pour être adaptés. Le PDF sert de guide et de référence de mise en œuvre.